Comparatif entre le statut d’Artiste Auteur et Auto-entrepreneur

Posté par PUShAUNE le 27 septembre 2022

18 commentaires :)

Après avoir détaillé le statut d’autoentrpreneur et celui d’artiste auteur, je vais maintenant vous faire un comparatif des deux. Qui de ces deux statuts prendra l’ascendant sur l’autre ? Lequel sortira vivant du ring ?
Ne ratez pas cette boucherie qui s’annonce sanglante, avec des vrais morceaux de graphistes à l’intérieur.

Cet article est le second d’une série de 3 portant sur les statuts freelances.
Le statut d’autoentrepreneur pour les freelances, la fausse bonne idée ?
Artiste Auteur, le statut taillé sur mesure pour les graphistes, photographes et illustrateurs freelance.
Comparatif entre le statut d’Artiste Auteur et Auto-entrepreneur.

Je vais pas vous faire attendre des plombes et on va commencer le fight en le découpant en 10 manches, où chaque manche traite d’un point bien précis, c’est parti.

Les conditions pour exercer

Pour ce qui est des conditions d’exercice, vous pouvez faire à peu près ce que vous voulez en étant Autoentrepreneur.
Vous pouvez facturer du graphisme, de la photo, du code, des illustrations, de la créa, de l’exécution, bref, vous n’avez pas beaucoup de limitation.

L’artiste auteur lui, il n’a pas autant de libertés.
Il ne peut facturer que des œuvres originales soumises à droit d’auteur. On oublie donc le travail d’exécution ; et ça peut vous fermer pas mal de portes, notamment celles des agences de com’ qui cherchent des freeelances pour décharger leur équipe.

L’artiste auteur a aussi le droit de déclarer des revenus accessoires en lien avec son activité, comme donner des cours dans son atelier ou faire des interventions publiques, mais le gros de l’activité reste la création originale.

Pour ce round, c’est donc l’Autoentrepreneur qui gagne. On peut facturer plus de prestations, et donc potentiellement avoir une clientèle plus variée.

La gestion des droits d’auteur

Les Artistes auteurs ne peuvent facturer que des œuvres originales, mais en revanche ils ont le droit de facturer des droits d’auteur. Et ça, c’est quand même pas mal.
En tant qu’autoentrepreneur, vous n’avez tout simplement pas le droit de gérer ces droits. Ça va être très embêtant si vous commencez à travailler pour de belles marques avec des budgets conséquents.
Je m’explique : si vous voulez réaliser un visuel pour une campagne de com’, vous allez obligatoirement devoir faire une cession de droit qui cadrera l’utilisation de votre visuel.
Cette cession vous permettra de gagner une juste contrepartie sur la diffusion de votre travail, mais elle sert aussi à protéger votre client en cas de litige.
Toutes les sociétés un tant soit peu sérieuse avec un service juridique vous réclamera une cession de droit, et si vous n’êtes pas en mesure d’en fournir, ben vous allez passer à coté du contrat.
Et en général, les travaux le plus intéressant comme la création de logo, de charte graphique ou de visuels pour la pub, ben, ils sont cadrés par un contrat de cession de droit.

Donc ici, c’est le statut d’artiste auteur qui gagne. Grace à lui, vous allez pouvoir accéder à la consécration ultime et pouvoir être affiché en énorme sur une 4×3.

Les taxes

Comme on l’a vu dans les précédents articles, l’autoentrepreneur paye 23% de taxe et l’artiste auteur 28%.
On a donc moins de sous à donner à l’état en étant Autoentrepreneur.

Les indemnités journalières

Ces taxes, elles ne servent pas à rien. Elles servant à nous rémunérer si quelque chose tourne mal. Pour les autoentrepreneurs, les indemnités journalières en cas de congé maternité, parental et maladie sont ridicules. On est à 5,63 € par jour, ou bien 56,35 € si vous gagnez plus de 4 093,20 € par an.
Mais je vous rappel que plus de la moitié des Autoentrepreneurs sont en dessous du seuil de 4 093,20 €.
Pour les artistes auteur, l’indemnité journalière que vous percevrez pendant votre arrêt est égale à 50 % du gain journalier de base. Celui-ci est déterminé en divisant par 365 le montant de vos revenus annuels. On n’a donc pas de plafond, mais une indemnité qui est indexée sur nos revenus réels.

Donc ici, c’est pas évident de décider qui gagne. Ça va dépendre de votre situation.

Le chômage

Bon, ici ça va être vite vu.
Un artiste auteur n’a pas le droit au chômage. Et un autoentrepreneur a le droit à 6 mois de chômage, mais le montant que vous allez percevoir ne sera pas plus élevé que le RSA.
Donc dans les deux cas, c’est la merde. Un artiste auteur touchera le RSA ; et un autoentrepreneur touchera l’équivalent du RSA en chômage pendant 6 mois, puis le RSA.
Donc on est tous dans la même merde.

La retraite

Les autoentrepreneurs comme les artistes auteur on le droit à la même retraite de base, calculée comme les salariés. Ce qui va changer, c’est que les artiste auteur ont le droit à une complémentaire retraite gérée par l’IRSECC qui va beaucoup nous aider quand nous ne seront plus en état de travailler.
C’est à cause de ça que les artistes auteur payent plus de charge. Vous vous souvenez, 28% contre 23%.
C’est donc un mal pour un bien, puisqu’on a maintenant les artistes auteur qui gagnent un nouveau round.
Si le calcul de la retraite vous intéresse, je vous invite à aller lire l’article dédié au statut d’Artiste Auteur.

La TVA

Les autoentrepreneurs et les artistes auteur ont un plafond au delà duquel ils sont assujetti à la TVA.
Il est de 34 400 € pour les autoentrepreneurs et de 44 500 € pour les artistes auteur.
C’est grosso modo la même chose, sauf que les artistes auteur ont 10 000 € de plus pour le voir venir.
Mais ça ne s’arrête pas là. Étant donné que les artistes auteur facturent des droits d’auteur, ils sont assujetti à une TVA de 10% seulement contre 20% pour les autoentrepreneurs. Et ça, c’est jackpot ! Si vous gérez bien vos achats, vous pouvez vous retrouver avec un chèque de l’état tous les ans pour compenser la TVA que vous avez trop payé, et ça fait toujours plaisir.

Impôt sur le revenu

Ici, c’est la même chose pour les deux statuts.
Vos impôts sont basés sur 66% de votre bénéfice. Il n’y a aucune différence entre autoentrepreneur et artiste auteur.
Sauf si vous décidez de passer au statut fiscal réel.

Statut fiscal réel et sous traitance

Les artistes auteur on le choix, voir même l’obligation s’ils dépassent le plafond de 72 600 €, de déclarer leur revenus en statut fiscal réel.
Ça permet de gonfler les charges et baisser son bénéfice, pour au final être imposé sur une somme moins importante que les 66% de base.
Ça peut être pas mal pour payer un peu moins d’impôts.
Mais ça n’est pas le seul avantage. Avec cette méthode de calcul, vous allez pouvoir déduire de votre bénéfice les actes de sous-traitance que vous pouvez avoir. Je pense aux impressions, à certains travaux d’exécution, ou encore à la location de matos.

La déduction de ces charges n’est pas possible pour un Autoentrepreneur, et il va donc devoir payer trois fois s’il facture de la sous-traitance.
Une première fois quand il règle la facture du sous-traitant, une seconde fois quand il paye ses taxes puis une troisième fois quand il paye les impôts sur le revenu.
L’artiste auteur lui ne paye qu’une fois, et n’a aucune taxe ou impôts à régler sur cette partie.

Les plafonds

Ça commence à sentir le roussi pour les autoentrepreneurs. Est-ce qu’ils vont pouvoir se ressaisir et remonter avec les plafonds ?
Hé bien non. En tant qu’autoentrepreneurs, vous ne pouvez pas dépasser 72 600 €. Au delà, vous devrez changer de statut et passer en micro entreprise au statut fiscal réel, ou bien artiste auteur si ça vous chante.
Les artistes auteur eux, ben il peuvent gagner des millions. Seul le ciel est la limite.

Conclusion

Vous l’aurez compris, les statut d’artiste auteur et d’autoentrepreneur ne sont pas dédiés aux mêmes personnes.
Même s’ils se ressemblent beaucoup, celui de l’autoentrepreneur doit être considéré comme un à coté ou bien comme un moyen de commencer sa carrière.
Sa facilité d’usage et ses taxes somme toute pas très élevées sont un bon moyen de tester le monde du freelance sans trop prendre de risques.
Mais n’oubliez pas qu’il reste un statut précaire et que vous ne pourrez pas restez toute votre vie sous ce régime. Votre couverture sociale reste sommaire et vous ne pourrez jamais gagner suffisamment d’argent pour accéder à la propriété.

Mais pas besoin de stresser. Un statut, ça se change. Rien ne vous empêche de commencer autoentrepreneur et de changer ensuite pour artiste auteur. Ou pour autre chose d’ailleurs !
Rien n’est gravé dans la roche et un statut, c’est comme un conjoint, on s’en sépare dès qu’on trouve mieux ailleurs.

On arrive à la fin de ce dossier consacré au status pour les freelance. J’espère qu’il vous a été utile et que vous avez pu trouver les réponses à vos questions.
Si vous avez encore des questions, n’hésitez pas à les poser en commentaires. J’y répondrais volontiers si j’ai la réponse.

See ya’ space freelance

 

 

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18 commentaires

  1. Le , Wendy a dit :

    Bonjour, merci beaucoup pour ce document détaillé. J’y vois plus clair mais j’ai encore quelques interrogations… Je suis salariée à 80% dans une communauté de communes. Et je souhaiterais compléter les 20% en ouvrant mon entreprise avec divers projets : Principalement de la photographie (vente de tirages, livres, calendriers, cartes postales…), mais aussi du dessin / peinture et enfin de la création (décorations, bijoux, ameublement, luminaire…..). J’ai du mal à savoir ce qui serait le mieux pour moi …. Un grand merci à vous pour votre réponse !

  2. Le , Grillon a dit :

    Bonjour, je suis plasticienne artiste et art thérapeute en auto entreprise, mon activité change et je suis salariée en tant qu’art thérapeute à 80 % , par ailleurs j’aimerais garder un statut en libérale, pour quelques cours d’art et de formation donnés, et mes éventuelles ventes d’artiste plasticienne, quel statut serait le mieux pour moi puisque mon statut d’auto entrepreneur ne me semble peu adapté? merci pour vos conseils et réponses.

  3. Le , Merveille a dit :

    Je suis déjà artiste auteur mais j’aimerai élargir le champ de mes prestations : Nocode et dev web.
    Est il possible de cumuler les 2 statuts ? Que se passe t’il dans ce cas ?

    • Le , PUShAUNE a dit :

      Bonjour, il est possible de cumuler les deux statuts oui :)
      ans ce cas, il faut que le statut d’Artiste Auteur reste le statut principal. Concrètement, il faut gagner plus d’argent en tant qu’AA.

  4. Le , Jeannie a dit :

    Merci beaucoup pour les 3 séries, très intéressant surtout le comparatif, j’ai pu avoir des réponses à des questions, je suis la comptable de 3 artistes-auteurs et un auto-entrepreneur, encore merci.
    J’ai conseillé à un artiste d’ouvrir un compte bancaire professionnelle pour plus de visibilité sur son activité mais son banquier lui demande un Kbis, je pensais que l’attestation d’immatriculation fournit par l’URSSAF suffisait, pourriez-vous me confirmer, je vous remercie

    • Le , PUShAUNE a dit :

      Bonjour,
      Je conseille aux freelance de ne pas ouvrir un compte pro, mais un second compte perso (ou un sous-compte si leur banque le permet).
      En effet, un compte pro coûte trop cher pour un nombre de services minimum.
      La loi demande aux sociétés (et donc freelances) d’avoir un compte dédié, mais pas un compte « Pro ». C’est un effet de gamme des banques.
      Personnellement, j’ai deux comptes perso sur une banque en ligne, le tout gratuitement, et c’est plus simple à gérer.

  5. Le , Charlotte a dit :

    Hello merci beaucoup pour ces infos. J’ai une question car je ne ne comprends pas la partie sur le statut fiscal réel.

    En effet, dans la partie « statut fiscal et sous traitance » il est écrit :
    « Les artistes auteur on le choix, voir même l’obligation s’ils dépassent le plafond de 72 600 €, de déclarer leurs revenus en statut fiscal réel. »

    Mais dans la partie « Plafons » il est écrit « : En tant qu’autoentrepreneurs, vous ne pouvez pas dépasser 72 600 €. Au delà, vous devrez changer de statut et passer en micro entreprise au statut fiscal réel, ou bien artiste auteur si ça vous chante.
    Les artistes auteur eux, ben ils peuvent gagner des millions. Seul le ciel est la limite. »

    Est-ce que les artistes auteurs sont ou non obligés de passer au fiscal réel après le dépassement du seuil ?

    Merci beaucoup,

  6. Le , Max a dit :

    Salut, merci pour ton travail, très bien résumé.
    Je voulais ajouter quelque chose sur le congé maternité qui est nettement moins avantageux pour le statut d’artiste-auteur :
    – Artiste-auteur : 79% des revenus annuels / 365 jours – 6,7% CGS et CRDS
    – Auto-entrepreneur en 2023 : 60,26€ + Allocation Forfaitaire de Repos Maternel de 3666€.
    (10% de cette somme si revenu annuel moyen des 3 dernières années < 4113,60€)
    Exemple à 3000€ de revenus annuels et un congé maternité de 16 semaines :
    – Artiste-auteur : 678,51€
    – Auto-entrepreneur : 971,76€
    Exemple à 20000€ de revenus annuels et un congé maternité de 16 semaines :
    – Artiste-auteur : 4523,39€
    – Auto-entrepreneur : 9717,62€

    • Le , Max a dit :

      J’ai oublié de mettre – 6,7% CGS et CRDS pour auto-entrepreneur aussi (inclus dans les calculs)

  7. Le , Max a dit :

    Salut, merci pour ton travail, très bien résumé. Je voulais ajouter quelque chose sur le point numéro 4 : Les indemnités journalières.

    Pour le congé maternité c’est nettement moins avantageux pour le statut d’artiste-auteur :

    – Artiste-auteur : 79% des revenus annuels / 365 jours.

    – Auto-entrepreneur en 2023 :
    Si RAAM 4113,60€ : C’est 12/730 du PMSS = 60,26€ + l’AFRM soit 3666€.

    RAAM : Revenu d’Activité Annuel Moyen des 3 années précédant le début du congé mat.
    PMSS : Plafond Mensuel de la Sécurité sociale (= 3666€ en 2023).
    AFRM : Allocation Forfaitaire de Repos Maternel (= PMSS).

    Pour les 2 statuts : Ne pas oublié de retirer aussi 6,7% (reste 93,3%) pour la CGS et CRDS.

    Exemple à 3000€ de revenus annuels et un congé maternité de 16 semaines :
    – Artiste-auteur : 3000€ x 0,79 /365j x 7j x 16s x 0,933 = 678,51€
    – Auto-entrepreneur : [(0,1 x 3666€ x 12 / 730 x 7j x 16s) + (0,1 x 3666€)] x 0,933 = 971,76€

    Exemple à 20000€ de revenus annuels et un congé maternité de 16 semaines :
    – Artiste-auteur : 20000€ x 0,79 /365j x 7j x 16s x 0,993 = 4523,39€
    – Auto-entrepreneur : [(3666€ x 12 / 730 x 7j x 16s) + 3666€] x 0,993 = 9717,62€

    Source auto-entrepreneur : https://www.ameli.fr/assure/remboursements/indemnites-journalieres-maladie-maternite-paternite/prestations-maternite-independantes-conjointes-collaboratric
    Source artiste-auteur : https://www.secu-artistes-auteurs.fr/artiste-auteur/mes-evenements-de-vie/vie-de-famille/naissance#:~:text=Le%20montant%20maximum%20au%201er,21%20%25%20sur%20vos%20revenus%20annuels

    • Le , PUShAUNE a dit :

      Bonjour Max,
      Merci pour ta réponse détaillée :)
      Je suis allé voir la source sur le site d’Amélie. Elle entre en contradiction avec ce qu’on trouve sur le site ou la documentation des micro-entreprises.
      J’ai essayé de voir ce que le site Amelie.fr voulait dire par « indépendante ». C’est un terme assez vague, et nulle part sur la page il n’est fait mention d’une activité de micro-entreprise ou bien d’auto entrepreneur.
      Est-ce que tu es sûr que ça s’applique dans ce cas là ?

  8. Le , Damien a dit :

    Hello, super article. Mais je ne comprends pas très bien la comparaison. Artiste-auteur, c’est un statut social comme « profession libérale », « commerçant » ou autre, non ? Et AE (aujourd’hui micro) c’est un statut fiscal ?

    Merci

    PS : sur Firefox, pas de souci pour laisser un commentaire :-)

  9. Le , stephane a dit :

    Bonjour,
    Post très intéressant, mais je reste avec mes incertitudes…
    Je suis auto-entrepreneur photographe, code NAF 7420Z, et on me dit que je ne peux pas facturer de la photo dite corporate, ou alors négocier mes tarifs selon l’utilisation des photos faites. Je pratique la photo de spectacle essentiellement. Ces photos ont donc une diffusion (web, presse, etc), et peuvent être utilisées pour des affiches éventuellement (d’où la cession de droit). (idem photo sportive ou évenementielle).
    Concrètement…, cumuler deux statuts ? changer de statut ? juste de code NAF tout en restant auto-entrepreneur ?
    C’est la croix et la bannière pour obtenir des réponses claires… alors sait-on jamais ici ;)

    • Le , PUShAUNE a dit :

      Bonjour Stéphane,
      Avec ton code NAF, je ne vois pas ce qui empercherait de facturer de la photo corporate. Ça entre bien dans cette activité.

      Tu peux aussi cumuler les deux activités, c’est possible tant que l’activité d’artiste auteur reste ta principale (à hauteur de 60% je crois, mais je ne suis pas certain de ce chiffre).

  10. Le , Aurélie a dit :

    Bonjour. Ça veut dire qu’en statut artiste auteur, on peut faire des shooting ou des vidéos de mariages ?

    • Le , PUShAUNE a dit :

      Bonjour Aurélie,
      En théorie, les photos et vidéos de mariages ne seront ni exploitées, ni diffusées par les clients. Il n’y a donc pas de cession de droit pour ces cas bien précis.
      Si tu fais uniquement du mariage, le statut d’artiste auteur n’est pas celui qui te convient.

  11. Le , yagoubi a dit :

    Juste un petit message pour te remercier de ton article. Je viens de créer mon statut d’auteur en plus de celui de micro entreprise ( dépassement du plafond et surtout client pro) . Bref une bonne lecture dans le train me rendant à la PGW pour filmer :) bon week-end

    • Le , PUShAUNE a dit :

      Merci pour ton commentaire :)
      Amuse toi bien à la PGW !

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